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République de Guinée
Les textes de cette organisation disponibles sur LégisGuinée, article par article.
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7 textes
Textes réglementaires
Décret portant attributions, organisation et fonctionnement de l’Inspection générale du Ministère de la jeunesse et des sports
Décret D/2023/150/PRG/CNRD/SGG du 22 juin 2023, portant attributions, organisation et fonctionnement de l’Inspection générale du Ministère de la jeunesse et des sports
En vigueurVérifiéDécret
Fixe les attributions, l’organisation et le fonctionnement de l’Inspection générale du Ministère de la jeunesse et des sports. 22 juin 202317 articlesConsulter
Textes réglementaires
Décret portant attributions, organisation et fonctionnement de l’Office national des loisirs (ONL)
Décret D/2023/056/PRG/CNRD/SGG 13 février 2023, portant attributions, organisation et fonctionnement de l’Office national des loisirs (ONL)
En vigueurVérifiéDécret
Fixe les attributions, l’organisation et le fonctionnement de l’Office national des loisirs (ONL). 13 février 202365 articlesConsulter
Textes réglementaires
Décret portant attributions, organisation et fonctionnement du Service de la médecine du sport
Décret D/2023/151/PRG/CNRD/SGG du 22 juin 2023, portant attributions, organisation et fonctionnement du Service de la médecine du sport
En vigueurVérifiéDécret
Fixe les attributions, l’organisation et le fonctionnement du Service de la médecine du sport. 22 juin 202328 articlesConsulter
Textes réglementaires
Décret portant attributions, organisation et fonctionnement du Service national des normes et du suivi des organisations sportives
Décret D/2023/152/PRG/CNRD/SGG du 22 juin 2023, portant attributions, organisation et fonctionnement du Service national des normes et du suivi des organisations sportives
En vigueurVérifiéDécret
Fixe les attributions, l’organisation et le fonctionnement du Service national des normes et du suivi des organisations sportives. 22 juin 202325 articlesConsulter
Textes réglementaires
Décret portant création, organisation et fonctionnement du Comité interministériel d’orientation de la CAN Guinée 2025 (comior-CAN 2025)
Décret D/2022/403/PRG/CNRD/SGG du 29 août 2022, portant création, organisation et fonctionnement du Comité interministériel d’orientation de la CAN Guinée 2025 (comior-CAN 2025)
En vigueurVérifiéDécret
Crée le Comité interministériel d’orientation de la CAN Guinée 2025 (comior-CAN 2025) et en fixe la composition et le fonctionnement. 29 août 202212 articlesConsulter
Textes réglementaires
Décret portant déclaration d’intérêt national et prioritaire du programme d’organisation de la 35ème édition de la Coupe d’Afrique des Nations de Football (CAN Guinée 2025)
Décret D/2022/401/PRG/CNRD/SGG du 29 août 2022, portant déclaration d’intérêt national et prioritaire du programme d’organisation de la 35ème édition de la Coupe d’Afrique des Nations de Football (CAN Guinée 2025)
En vigueurVérifiéDécret
Déclare d’intérêt national et prioritaire du programme d’organisation de la 35ème édition de la Coupe d’Afrique des Nations de Football (CAN Guinée 2025). 29 août 20229 articlesConsulter
Textes réglementaires
Décret portant promulgation de la loi L/2021/018/AN du 7 mai 2021
Décret D/2021/127/PRG/SGG du 18 mai 2021, portant promulgation de la loi L/2021/018/AN du 7 mai 2021
En vigueurVérifiéDécret
Promulgue la loi L/2021/018/AN du 7 mai 2021 relative aux activités physiques et sportives. 18 mai 20213 articlesConsulter