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Doctrine, Thèses & Mémoires
Thèses, mémoires, articles de revue et ouvrages consacrés au droit guinéen : chaque travail est présenté, résumé et relié à sa source. Le texte intégral n’est publié ici qu’avec l’accord de son auteur.
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RÔLE DES ACTEURS NON-ÉTATIQUES DANS LA PROMOTION ET LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT EN GUINÉE : CAS DES ONG.
L'auteur analyse le rôle des ONG dans la promotion et la protection de l’environnement en Guinée, en mettant en lumière leurs contributions à l’élaboration des mécanismes de protection, à la sensibilisation des populati…
LA FRANCHISE COMMERCIALE EN DROIT MAROCAIN
Mandjou SOUMAORO — Université Ibn Tofail - Maroc
L'auteur analyse le régime juridique de la franchise commerciale en droit marocain, en examinant ses fondements juridiques, ses dimensions contractuelles ainsi que les spécificités du contrat de franchise. Il met en évi…
ANALYSE DU SURSIS À EXECUTION DANS L’ESPACE OHADA
Cheick Oumar Diakité — Université Général Lansana de Sonfonia/Conakry
L'auteur analyse le régime juridique du sursis à exécution applicable en Guinée, au Niger et au Cameroun. Seul le sursis à exécution en matière civile a été abordé. Celui relevant du droit administratif, pénal et de l'a…
La corruption et son impact sur le climat des affaires en Guinée
L’auteur traite dans une large mesure la notion de corruption, ainsi que des infractions assimilées, son impact sur le climat des affaires en Guinée, tout en faisant le point sur les moyens actuels de lutte contre ce fl…
Les créanciers chirographaires à l'épreuve des procédures collectives d'apurement du passif
L'auteur détermine les droits reconnus aux créanciers chirographaires et les obligations qui leur sont imposées par l’AUPC et propose des règles éfficaces pour rétablir l’équilibre entre les créanciers chirographaires e…
